L’aide apportée à une famille dans le cadre de son déménagement du Canada aux États-Unis

La situation

Une famille d’entrepreneurs prospère, de troisième génération, dont le patriarche (G1) réside au Moyen-Orient. Son fils adulte (G2), citoyen et résident canadien, envisage de s’installer aux États-Unis avec son épouse et ses enfants (G3).

Les objectifs du client

• S’installer en famille aux États-Unis pour des raisons d’éducation, de mode de vie et d’opportunités professionnelles.
• Procéder à un examen stratégique de l’empreinte et des structures internationales de sa famille afin d’identifier les moyens de les simplifier et de garantir leur compatibilité avec les États-Unis.
• Commencer à réfléchir à la planification de la succession et à préparer la prochaine génération pour permettre la réussite du transfert intergénérationnel du patrimoine familial.

Notre approche

• Nous avons examiné les structures existantes de la famille et recommandé de liquider une fiducie «granny» existante au profit d’une fiducie à constituant étranger établie par le patriarche de la famille. 
• Nos équipes juridiques et fiduciaires ont conçu des structures adaptées avant le déménagement de la famille aux États-Unis, afin d’optimiser l’efficacité fiscale globale et de répondre aux objectifs à long terme de la famille. 
• Nous avons désigné un membre de l’équipe de Family office canadien pour conseiller la famille sur les aspects juridiques et fiscaux de son départ, ainsi qu’un avocat extérieur spécialisé en droit de l’immigration aux États-Unis pour l’aider à répondre aux exigences en matière de visa.

Résultats à ce jour

• Nos équipes de Family office ont accompagné la famille dans toute la logistique préalable à son arrivée et à son déménagement et l’ont aidée à rédiger des testaments nationaux. Nous avons ouvert des comptes bancaires aux États-Unis, contribué à la coordination des facilités de crédit, organisé des mises en relation avec des professionnels de l’assurance tiers pour l’assurance médicale et l’assurance habitation, et aidé la famille à acquérir un nouveau bien immobilier. Elles restent à disposition pour l’administration, le soutien opérationnel et les services, y compris la conformité annuelle en matière d’impôt sur le revenu.
• Nos équipes de Family office ont mis en place et agissent en tant que fiduciaires et administrateurs d’une fiducie américaine entre vifs pour l’épouse et les enfants de G2, ainsi que d’une fiducie étrangère de constituant pour G2. 
• Notre équipe fiduciaire utilise notre plateforme de trésorerie à Jersey pour la gestion des liquidités, tandis que notre équipe de gestion d’investissement en Suisse assure la gestion active des investissements du trust de Jersey. 
• Nous contribuons à sensibiliser les enfants à la gestion patrimoniale et aux valeurs financières de la famille.
• Notre équipe de services fiscaux gère et suit en permanence la conformité fiscale et les déclarations de la famille.

Mentions légales: Les études de cas sont présentées à titre exclusivement illustratif et reposent sur des collaborations réelles avec des clients actuels ou anciens. Certains scénarios peuvent présenter des expériences de clients ou des travaux réalisés à l'origine par un cabinet qui a depuis été racheté. Afin de protéger la confidentialité de nos clients, tous les noms de clients, les informations d'identification et les éléments contextuels ont été anonymisés. Les résultats décrits reflètent l'expérience d'un client en particulier. Les résultats ne sont pas garantis et peuvent varier en fonction de la situation personnelle de chaque client, des conditions du marché, des exigences réglementaires et des objectifs financiers spécifiques. Les performances passées ne sont pas indicatives des résultats futurs. 

Les services ne sont proposés que dans les juridictions où chaque entité est autorisée à opérer. Les produits et services peuvent ne pas être disponibles dans toutes les juridictions ou pour tous les types de clients.