La lacune en matière de gouvernance: pourquoi les familles fortunées devraient envisager une constitution

Si vous êtes entrepreneur ou si vous avez de l’expérience dans la gestion d’une entreprise, vous connaissez certainement le concept de gouvernance. En substance, il s’agit d’un ensemble formel de règles, de procédures et de processus que les entreprises utilisent pour encadrer les différentes facettes de leurs activités. Une bonne gouvernance d’entreprise met tout le monde sur la même longueur d’onde, des propriétaires et des dirigeants aux employés les plus récents, en garantissant la responsabilisation et la clarté des responsabilités de chacun.

Pour les entreprises familiales, à mesure qu’elles se développent et gagnent en valeur, la gouvernance devient plus importante pour éviter les malentendus et les erreurs potentiellement préjudiciables. Les propriétaires d’entreprise très fortunés sont confrontés à de nombreuses situations complexes qui pourraient avoir un impact significatif sur l’avenir financier de leur entreprise si elles ne sont pas traitées rapidement et correctement.

La constitution familiale

Pour anticiper, les propriétaires d’entreprises familiales peuvent envisager de rédiger une constitution familiale et de s’y conformer ; il s’agit d’un document formel qui sert de cadre au comportement et à l’interaction des membres de la famille au sein de l’entreprise. Elle peut être rédigée de manière à refléter les valeurs de la famille, ses convictions en matière de gouvernance, son protocole décisionnel, les questions de succession au sein de l’entreprise, et bien d’autres aspects encore. 

Elle est également utile aux familles ayant des besoins complexes en matière de gestion de patrimoine et possédant, en dehors de l’entreprise, des actifs communs d’une valeur financière importante, tels que des biens immobiliers ou d’autres investissements majeurs. Dans cet article de blog, nous nous concentrerons sur les entreprises familiales. 

Une constitution familiale bien conçue vise à favoriser la compréhension mutuelle et les objectifs communs, à réduire les désaccords et à renforcer la cohésion familiale, afin de permettre à l’entreprise de fonctionner harmonieusement et de prospérer. Même si une constitution n’est pas forcément adaptée à toutes les situations, il est utile pour une famille d’envisager d’en établir une au moment où elle entame son processus de découverte et de communication ouverte. En approfondissant la discussion, les membres de la famille pourraient arriver à la conclusion qu’une constitution répond effectivement à leurs besoins.

Questions à aborder

Au moment d’élaborer votre propre constitution familiale, réfléchissez en groupe à la manière de répondre aux questions suivantes¹. Après tout, une constitution est une initiative qui concerne l’ensemble de la famille, et non un outil permettant au chef de famille d’imposer ses volontés «depuis la tombe». Veillez à ce que chacun ait la possibilité d’exprimer son opinion et de contribuer à l’accord final, car cela témoigne du respect envers tous les membres et facilite la recherche d’un consensus.

• D’où venons-nous?
• Où en sommes-nous aujourd’hui?
• Où voulons-nous aller?
• Quels sont nos principes directeurs?
• L’entreprise doit-elle toujours rester la propriété de la famille?
• La famille peut-elle céder sa participation dans l’entreprise et, le cas échéant, à quelles conditions?
• Quels critères devraient régir l’emploi des membres de la famille au sein de l’entreprise?
• Comment prenons-nous nos décisions?
• Qui devrait diriger?
• Ce rôle de direction devrait-il être assuré à tour de rôle?
• À quelle fréquence devrions-nous aborder la question de la succession?
• Faut-il mettre en place un conseil de famille?
• Faut-il prévoir des dispositions connexes et, le cas échéant, lesquelles?

Si vous souhaitez aborder d’autres questions spécifiques à votre entreprise familiale, veuillez les ajouter à la liste ci-dessus. Votre constitution familiale formalisera votre vision commune de l’avenir de l’entreprise, et servira également de plan d’action pour concrétiser ces ambitions partagées. La constitution permettra de clarifier les rôles et les responsabilités, et de renforcer le sentiment d’appartenance, car chacun s’impliquera et contribuera à l’élaboration du document.

Une constitution familiale est un outil essentiel de gestion des risques. Elle repose sur un alignement fort pour éviter (ou du moins minimiser) les conflits qui pourraient nuire à la santé financière de l’entreprise. C’est pourquoi de nombreuses familles prospères mettent en place une constitution familiale pour les aider à préserver et à accroître leur patrimoine collectif.

Corient est là pour vous accompagner

Si votre entreprise (ou les investissements importants de votre famille) pourrait tirer profit d’une constitution familiale formelle, Corient est là pour vous aider. Nous avons l’expérience nécessaire pour aider les familles à consigner ou à affiner la documentation relative à tous les aspects de leur patrimoine.

Outre les aspects financiers évidents, nous pouvons vous aider à organiser et à formuler efficacement les points liés au capital humain, social et intellectuel au sens large. Nous avons également constaté que de nombreuses personnes préfèrent s’appuyer sur un conseiller impartial et sans conflit d’intérêts pour soutenir la famille et faciliter les conversations essentielles, mais parfois délicates.

Veuillez contacter un conseiller en gestion de patrimoine Corient pour en savoir plus sur la manière dont nous pouvons vous aider à protéger le patrimoine, les relations, l’objectif et l’héritage de votre famille.

¹ https://www.step.org/press-office/what-family-constitution-and-why-do-we-need-one

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