L’aide apportée à une famille dans le cadre de son déménagement du Canada vers les États-Unis

La situation

Une famille entrepreneuriale prospère de troisième génération dont le patriarche (G1) réside au Moyen-Orient. Son fils adulte (G2) est citoyen et résident canadien et souhaite s’installer aux États-Unis avec son épouse et ses enfants (G3).

Objectifs du client

• S’installer aux États-Unis en famille pour des raisons d’éducation, de qualité de vie et d’opportunités professionnelles.
• Effectuer une révision stratégique de l’empreinte internationale et des structures familiales afin d’identifier des moyens de les simplifier et de garantir leur compatibilité avec les règles américaines.
• Commencer à envisager la planification successorale et préparer la prochaine génération pour garantir la réussite du transfert intergénérationnel du patrimoine familial.

Notre approche

• Nous avons examiné les structures existantes de la famille et recommandé la dissolution d’un trust « granny » existant au profit d’un trust étranger créé par le patriarche de la famille. 
• Nos équipes juridiques et fiduciaires ont mis en place des structures appropriées avant le déménagement de la famille aux États-Unis afin d’optimiser l’efficacité fiscale mondiale et les objectifs à long terme de la famille. 
• Nous avons présenté un membre de l’équipe canadienne du Family Office, qui a conseillé la famille sur les aspects juridiques et fiscaux de leur départ, ainsi qu’un avocat américain externe spécialisé en immigration pour les accompagner dans les démarches de visa.

Résultats à ce jour

• Nos équipes du Family Office ont accompagné la famille s’agissant de toute la logistique préalable à l’arrivée et au déménagement et ont aidé à la rédaction des testaments domestiques. Nous avons ouvert des comptes bancaires américains, aidé à coordonner les lignes de crédit, organisé des mises en relation avec des professionnels tiers pour les assurances médicales et immobilières, et aidé la famille à acquérir un nouveau bien immobilier. Nos équipes restent disponibles pour le soutien administratif et opérationnel, notamment la conformité fiscale annuelle.
• Nos équipes du Family Office ont créé et agissent en tant que fiduciaires et administrateurs de trusts pour un trust inter vivos américain au bénéfice de l’épouse et des enfants, ainsi qu’un trust étranger au bénéfice de G2.
• Notre équipe fiduciaire utilise notre plateforme de trésorerie à Jersey pour la gestion de la liquidité, et notre équipe de gestion d’investissements en Suisse assure la gestion active du trust de Jersey. 
• Nous contribuons à sensibiliser les enfants à la gestion du patrimoine et aux valeurs financières de la famille.
• Notre équipe de services fiscaux gère et contrôle la conformité fiscale continue et les déclarations pour l’ensemble de la famille.

Avis de non-responsabilité : Les études de cas sont fournies à titre d’illustration uniquement et reposent sur la collaboration réelle d’un client actuel ou ancien. Certains scénarios peuvent refléter les expériences des clients ou le travail effectué à l’origine par une entreprise qui a depuis été acquise. Tous les noms des clients, les détails d’identification et les éléments contextuels ont été anonymisés afin de protéger la confidentialité des clients. Les résultats décrits reflètent l’expérience d’un client particulier. Les résultats ne sont pas garantis et peuvent varier en fonction des circonstances individuelles de chaque client, des conditions du marché, des exigences réglementaires et des objectifs financiers spécifiques. Les performances passées ne sont pas indicatives des résultats futurs.

Les services ne sont proposés que dans les juridictions où chaque entité est autorisée à opérer. Les produits et services peuvent ne pas être disponibles dans toutes les juridictions ou pour tous les types de clients.