Fondation ou fonds orienté par le donateur : lequel vous convient le mieux?

Vous avez travaillé fort pour créer et développer votre patrimoine, et celui-ci vous a probablement permis, à vous et à vos proches, de mener une vie épanouissante. Comme beaucoup de personnes prospères axées sur leur carrière, vous n’avez peut-être pas beaucoup réfléchi aux prochaines étapes en matière de patrimoine générationnel et de philanthropie, mais il est important d’avoir un plan solide pour prendre les meilleures décisions en fonction de votre situation et de vos souhaits (et de ceux de votre famille). 

En fin de compte, vous pouvez faire deux choses avec ce patrimoine : le dépenser ou le donner. Cet article se concentre sur cette dernière option, et plus particulièrement sur les dons philanthropiques structurés. Pour de nombreuses familles, les dons de bienfaisance sont plus qu’une simple décision financière; ils représentent une expression de leurs valeurs, de leur héritage et de leur raison d’être. Que ce soit à la suite d’un événement majeur de liquidité, dans le cadre d’une planification successorale ou fiscale, ou comme moyen d’impliquer la prochaine génération, la manière de donner peut être aussi significative que la raison du don.

Devant le grand nombre d’options offertes, choisir le bon véhicule de don peut sembler difficile. La plupart des familles préfèrent se concentrer sur les causes qui leur tiennent à cœur plutôt que sur la complexité administrative.

Au Canada, les particuliers et les familles font généralement des dons de trois façons :

1. Dons directs à un organisme de bienfaisance enregistré;
2. Par le biais d’un fonds orienté par le donateur (FOD)
3. Par la création d’une fondation privée.

Lorsque les dons de bienfaisance deviennent plus importants, les FOD et les fondations privées sont les options les plus couramment envisagées. Ces deux véhicules permettent aux donateurs de donner du capital, de recevoir immédiatement un reçu fiscal et de verser les fonds progressivement, généralement selon une exigence de distribution annuelle de 5 %, tout en laissant le reste fructifier à l’abri de l’impôt.

Vous trouverez ci-dessous un résumé de chacun de ces véhicules, ainsi que des éléments clés à prendre en considération pour déterminer ce qui convient le mieux à votre famille.

Que sont les fonds orientés par le donateur?

Les FOD sont des comptes de dons de bienfaisance administrés par des fondations publiques, telles que la Toronto Foundation ou diverses fondations communautaires partout au Canada. Les donateurs versent des actifs à leur fonds, reçoivent un reçu fiscal immédiat, puis recommandent des subventions à des organismes de bienfaisance admissibles au fil du temps. Si vous faites un don directement à un FOD au moyen de certains actifs tels que des actions, des biens immobiliers ou des participations dans une entreprise privée dont la valeur a augmenté par rapport au prix d’achat, vous pourriez éviter l’impôt sur les gains en capital qui s’appliquerait autrement lors de leur cession sur le marché ouvert.

Principaux avantages des FOD :

• Simplicité : il n’est pas nécessaire de créer une entité juridique, car toutes les tâches administratives, de conformité et de déclaration fiscale sont prises en charge par la fondation qui parraine le fonds. Elle se charge même d’émettre les chèques aux organismes de bienfaisance en votre nom.
• Confidentialité : les FOD ne sont pas inscrits individuellement dans la base de données publique des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada. Vous administrez un fonds nommé au sein d’une fondation publique plus importante.
• Calendrier flexible : idéal lors d’un événement de liquidité (comme la vente d’une entreprise), puisque vous contribuez dès le départ à des fins de planification fiscale et pouvez décider au fil du temps où verser vos dons.
• Coût : les frais sont généralement exprimés en pourcentage des actifs et comprennent souvent la gestion des investissements et l’administration.
• Engagement communautaire : de nombreux commanditaires de FOD aident les donateurs à trouver des causes qui leur tiennent à cœur et à élaborer une stratégie de dons, ce qui est particulièrement utile pour les familles qui font leurs premiers pas dans le domaine philanthropique.

À prendre en compte :

Bien que les FOD offrent simplicité et flexibilité, la fondation qui parraine le fonds conserve la propriété légale des actifs et le pouvoir d’approbation final des subventions. Même si les recommandations des donateurs sont presque toujours respectées, le contrôle final est plus limité que dans le cas d’une fondation privée.

Qu’est-ce qu’une fondation privée?

Une fondation privée est un organisme de bienfaisance enregistré créé et administré par une famille. Elle offre un contrôle total sur les investissements, la gouvernance et l’octroi de subventions. Pour les familles qui souhaitent bâtir un héritage philanthropique durable ou mobiliser plusieurs générations, une fondation peut être un puissant véhicule pour sensibiliser les plus jeunes et leur offrir une expérience concrète des principes de saine gestion, de leadership et de philanthropie. Les fondations offrent également une plus grande flexibilité pour embaucher du personnel ou s’engager dans certaines initiatives de plaidoyer.

Principales caractéristiques des fondations privées :

• Plein contrôle : les familles prennent toutes les décisions relatives aux subventions, à la gouvernance et aux investissements. Les fondations doivent respecter un quota de versement annuel de 5 % (3,5 % pour les actifs inférieurs à 1 M$ CA).
• Visibilité : les fondations peuvent servir de plateforme pour affirmer une identité philanthropique publique, ce qui est précieux pour les familles qui souhaitent être reconnues pour leur générosité.
• Coûts de démarrage : des frais juridiques et d’inscription sont requis pour la mise en place d’une fondation privée.
• Coûts permanents : il faut également tenir compte des dépenses annuelles courantes, telles que la tenue des livres, la comptabilité, un éventuel audit et les déclarations fiscales liées aux organismes de bienfaisance.
• Responsabilité administrative : les familles sont responsables de la gestion de la trésorerie, de la conformité, des réunions du conseil d’administration, du suivi des subventions et de la production des rapports.

À prendre en compte :

Même si les fondations privées offrent un contrôle total et une flexibilité à long terme, elles demandent un engagement soutenu et un plan de succession clair. Au fil du temps, l’enthousiasme familial peut s’estomper, surtout si les opinions divergent entre les générations ou si les priorités changent.

Choisir entre un FOD et une fondation privée

Comme vous l’avez vu, les FOD et les fondations privées présentent chacune des avantages spécifiques et des considérations particulières à prendre en compte. Au moment de choisir entre les deux, nous encourageons souvent les familles à réfléchir et à répondre à des questions telles que :

• Combien de temps voulons-nous y consacrer et à quel point voulons-nous nous impliquer?
• Quelle importance accordons-nous à la confidentialité de nos dons?
• Souhaitons-nous exercer un contrôle complet sur les investissements et l’octroi de subventions?
• Existe-t-il un plan clair pour impliquer la prochaine génération?
• Sommes-nous prêts à assumer les responsabilités administratives?
• Les plus jeunes membres de la famille sont-ils enthousiastes à l’idée de participer à cet héritage?

Il n’existe pas de solution universelle. En réalité, certaines familles utilisent les deux : elles commencent par un FOD pour sa simplicité, puis évoluent vers une fondation privée à mesure que leur vision philanthropique et leur engagement grandissent.

* À titre indicatif seulement. Consultez un conseiller fiscal qualifié ou un professionnel de la planification pour déterminer si ces stratégies vous conviennent.

Harmoniser la structure et la stratégie

En fin de compte, le véhicule approprié dépend de vos objectifs et du type d’impact durable que vous souhaitez que votre philanthropie ait. Déterminez votre niveau d’implication, le degré de confidentialité et de contrôle dont vous avez besoin, ainsi que le rôle que vous envisagez pour votre famille au fil du temps. La structure que vous choisissez doit soutenir à la fois vos intentions caritatives et vos objectifs de planification financière, fiscale et successorale plus larges.

Chez Corient, nous travaillons avec les familles pour identifier et clarifier leurs objectifs philanthropiques, explorer les structures de dons appropriées et harmoniser ces décisions avec leur stratégie patrimoniale globale. Que ce soit par le biais d’un FOD, d’une fondation privée ou d’une approche hybride, nous privilégions des stratégies significatives, axées sur les valeurs et fiscalement efficientes, capables de durer dans le temps et de répondre aux objectifs philanthropiques et successoraux de votre famille. Communiquez avec Corient pour créer ou optimiser vos plans de dons à long terme.

À PROPOS DE L'AUTEUR