Comment nous avons aidé une famille à s’installer aux États-Unis depuis le Canada

La situation

Une famille d’entrepreneurs prospère de troisième génération, dont le patriarche (G1) réside au Moyen-Orient. Son fils adulte (G2), citoyen et résident canadien, cherche à s’installer aux États-Unis avec sa conjointe et ses enfants (G3).

Les objectifs du client

• S’installer aux États-Unis en famille pour des raisons d’éducation, de mode de vie et d’occasions d’affaires.
• Procéder à un examen stratégique de l’empreinte internationale et des structures de la famille afin de trouver des moyens de les simplifier et d’assurer leur compatibilité avec le contexte américain.
• Commencer à envisager la planification successorale et à préparer la prochaine génération pour assurer un transfert intergénérationnel réussi du patrimoine familial.

Notre approche

• Nous avons examiné les structures existantes de la famille et recommandé de liquider une fiducie existante de type « granny trust » au profit d’une fiducie de constituant étranger constituée par le patriarche de la famille. 
• Nos équipes juridique et fiduciaire ont conçu des structures appropriées avant le déménagement de la famille aux États-Unis afin d’optimiser l’efficacité fiscale mondiale et de favoriser les objectifs à long terme de la famille. 
• Nous avons présenté à la famille un membre de notre équipe de bureau de gestion de patrimoine canadien qui les a conseillés sur les aspects juridiques et fiscaux de leur départ, ainsi qu’un avocat américain externe spécialisé en immigration pour les aider à répondre à leurs exigences en matière de visa.

Résultats à ce jour

• Nos équipes de bureau de gestion de patrimoine ont épaulé la famille dans l’ensemble de la logistique préalable à l’arrivée et au déménagement, et ont contribué à la rédaction de testaments locaux. Nous avons ouvert des comptes bancaires américains, aidé à coordonner des facilités de crédit, mis en relation la famille avec des professionnels d’assurance tiers pour les assurances maladie et habitation, et aidé la famille à acquérir une nouvelle propriété. Nos équipes restent disponibles pour assurer le soutien administratif et opérationnel, notamment en ce qui concerne la conformité fiscale annuelle en matière d’impôt sur le revenu.
• Nos équipes de bureau de gestion de patrimoine ont établi et agissent à titre de fiduciaires pour une fiducie entre vifs américaine au profit de l’épouse et des enfants de G2, ainsi que pour une fiducie de type « foreign grantor trust » (fiducie de cédant étrangère) au profit de G2.
• Notre équipe fiduciaire utilise notre plateforme de trésorerie à Jersey pour la gestion des liquidités, et notre équipe de gestion de placements en Suisse assure la gestion active des placements de la fiducie établie à Jersey. 
• Nous contribuons à initier les enfants à la gestion de patrimoine et aux valeurs financières de la famille.
• Notre équipe des services fiscaux gère et surveille la conformité fiscale continue et les déclarations fiscales de la famille.

Divulgation : Les études de cas sont fournies à titre indicatif seulement et reposent sur des mandats avec des clients actuels ou anciens. Certains scénarios peuvent refléter les expériences de clients ou des travaux initialement réalisés par une société ayant depuis été acquise. Tous les noms de clients, les détails permettant de les identifier et les éléments contextuels ont été anonymisés afin de protéger la confidentialité des clients. Les résultats décrits reflètent l’expérience d’un client en particulier. Les résultats ne sont pas garantis et peuvent varier en fonction de la situation personnelle de chaque client, des conditions du marché, des exigences réglementaires et des objectifs financiers spécifiques. Le rendement passé n’est pas garant du rendement futur.

Les services ne sont offerts que dans les territoires où chaque entité est autorisée à exercer ses activités. Certains produits et services peuvent ne pas être offerts dans tous les territoires ni à tous les types de clients.